PRESIDENT : Monsieur Guy CASSIERE Etaient présents : Mesdames Muriel MONIER, Madame Sylvie NOLIN, Stéphanie BONNETAIN, Messieurs Yvon JACQUIN, Robert GARDEY, Bernard CAZIER, Jean-Claude GAILLARD et Pascal VIARD
Etaient excusés : Jean-Marie GOUINEAU (qui a donné pouvoir à Guy CASSIERE), Claude TETU.

Avant de passer à l’ordre du jour, Monsieur le Maire fait part de la naissance de Margot DUPLUS née le 11 juillet 2010. Félicitations aux heureux parents.

ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la dernière réunion, qui est adopté.

DELIBERATION « MODIFICATION DU PRIX DU LOT D’AFFOUAGE » Monsieur le Maire informe du prix peu élevé du lot d’affouage fixé à 15,00 € et propose une augmentation de celui-ci. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - DECIDE de fixer le prix du lot d’affouage à 20,00 €

AFFOUAGES : La vente de bois aura lieu le mardi 21 septembre 2010. Les affouages seront soit des sous futaies ou des têtes de chêne (priorité aux têtes de chêne si ceux-ci sont abattus).Les inscriptions aux affouages se dérouleront du 24 septembre 2010 au 22 octobre 2010. Le paiement se fera par chèque à l’ordre du Trésor Public lors de l’inscription.

REPAS DES AINES : Le repas des aînés aura lieu le 17octobre ; le lieu reste à définir.

CONCOURS DES MAISONS ILLUMINEES : Le Conseil décide de reconduire le concours des Maisons illuminées.

DELIBERATION « RENOUVELLEMENT BAIL DE PECHE DANS LA VOUGE »Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’expiration du bail de pêche en date du 1er mars 2009. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - DECIDE de reconduire le bail pour la période allant du 1er mars 2009 au 1er mars 2019, à l’association de pêche « l’ARC EN CIEL » ayant son siège à la mairie de Nuits-Saint-Georges et pour président Monsieur MIRESSI José Aux conditions suivantes : - la location annuelle sera de 152.45 € payable le 1er septembre de chaque année- les autres conditions restent inchangées

DELIBERATION « RENOUVELLEMENT DU BAIL DE CHASSE » Monsieur le Maire informe l’assemblée de l’expiration du bail de chasse en date du 31 août 2010. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - DECIDE de reconduire le bail pour la période allant du 1er septembre 2010 au 31 août 2016, à « l’association communale de chasse » ayant son siège à la mairie de Saint Bernard et pour président Monsieur ROBIN LaurentAux conditions suivantes : - la location annuelle sera de 150 € payable le 1er septembre de chaque année- les autres conditions restent inchangées

TRAVAUX COMMUNAUX :Les travaux dans la commune sont terminés. La commune attend la subvention versée par le Ministère.

DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX : Après lecture du courrier de Monsieur et Madame PERIARD, le Conseil Municipal les autorise à faire des travaux concernant le seuil de propriété, situé 4, Lotissement Les Marguerites à SAINT BERNARD, afin d’installer un portail coulissant. Le Maire prendra contact avec eux pour définir la réalisation à faire.

QUESTIONS DIVERSES
·Les panneaux de signalisation seront posés vendredi 17 septembre 2010.
·Signalisation passage piéton : différents devis ont été effectués, Monsieur le Maire a retenu le devis de Marquage de Bourgogne pour 150 €.
·Laurie et Céline A Dom : les deux jeunes filles D’INTRONE proposent leurs services ( aide ménagère et pleins d’autres services.) Tél : 06.60.27.69.54.
·Nouvelle Sous-Préfète : Madame Evelyne GUYON
·Villebichot : course le 19 septembre 2010
·Arrêté d’élagage : à chacun concerné par celui-ci de faire les travaux d’élagage.
·Passage au numérique dès le 16 novembre 2010.
·Rentrée scolaire 2010-2011 : 26 enfants sont dans la classe de Mme Kocévar
·Regroupement Pédagogique Scolaire : le projet avance, le début des travaux est annoncé pour décembre 2012.